Prévention du risque chimique : dispositions réglementaires – Actualité – INRS

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Nombreux sont les secteurs d’activité où abondent les produits chimiques : métallurgie, BTP, automobile, agroalimentaire, entre autres. Colles, résines, diluants, dégraissants, colorants, peintures… une myriade d’éléments chimiques aux dangers potentiels pour les individus et l’environnement. Allergies, intoxications aiguës, asphyxie, incendie, explosion, pollution… les risques vont des effets immédiats à des maladies, après des années d’exposition, même à des doses minimes. Les employeurs qui exposent leurs salariés à ces risques chimiques se doivent de mettre en place une stratégie de prévention. Pour les aider, l’INRS offre des outils pour évaluer et prévenir ces risques.

En ce qui concerne le cadre juridique, les employeurs doivent respecter la même obligation générale de sécurité que pour tous les autres risques professionnels. Ils doivent s’appuyer sur les principes généraux de prévention, notamment l’évaluation des risques et sa transcription dans le document unique. Pour le risque chimique, ces principes généraux de prévention sont spécifiés dans le Code du travail dans une section dédiée.

La priorité est toujours donnée à l’élimination du risque. Si cela n’est pas possible, l’alternative est la substitution des produits dangereux par d’autres moins nocifs. Si la substitution n’est pas possible, la stratégie consiste à minimiser le risque en réduisant la quantité de produits chimiques utilisés, le nombre de travailleurs exposés et la durée des expositions. Les mesures de protection collective, telles que l’enfermement, la capture des émanations à la source et la ventilation, sont privilégiées. Les mesures individuelles, comme le port de gants, de masques, de lunettes ou de vêtements protecteurs, suivent.

“En définitive, la prévention des risques chimiques passe non seulement par la réduction des expositions, mais aussi par l’information et la formation systématique des travailleurs susceptibles d’y être exposés.”

L’employeur a également la responsabilité de former et informer les travailleurs susceptibles d’être exposés à des substances chimiques dans le cadre de leur travail. Un nouveau document intitulé “Prévention du risque chimique sur les lieux de travail” est disponible en téléchargement ou en version imprimée, recensant les diverses mesures de prévention spécifiques au risque chimique figurant dans le Code du travail. Ce document offre une approche thématique, couvrant le champ d’application de ces dispositions, les principales définitions des termes utilisés par la réglementation, les mesures générales de prévention et les dispositions applicables à certaines catégories de travailleurs.

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