Le numéro de septembre 2024 du bulletin d’actualité juridique est désormais disponible au format PDF. Ce numéro met l’accent sur les dispositifs permettant de lutter contre la désinsertion professionnelle. Ces dispositifs sont mis à la disposition de l’employeur, du service de prévention en santé au travail et de l’Assurance Maladie.
Les textes officiels sélectionnés pour ce numéro, parus entre le 1er janvier et le 30 septembre 2024, couvrent des sujets reliés à la santé et sécurité du travail et à l’environnement et la sécurité civile. Ils sont répartis en catégories variées à l’instar de la prévention, l’organisation du travail, les risques biologiques et chimiques, ainsi que les risques mécaniques et physiques.
Le bulletin met l’accent sur la prévention des risques professionnels, permettant aux acteurs concernés d’adapter leur environnement de travail en conséquence.
De plus, une note de service concernant le cadre réglementaire du dispositif de l’attestation à la conduite en sécurité valant CACES est particulièrement mise en avant pour le secteur de l’agriculture. Divers autres sujets sont également abordés dans ce bulletin, incluant des réglementations concernant l’étiquetage, la protection individuelle et le risque mécanique, ainsi que des directives spécifiques pour les secteurs de la santé et de l’industrie chimique.
Enfin, des informations intéressantes sur les adaptations envisageables en matière d’aération et de ventilation des locaux dans un contexte de sobriété énergétique sont aussi partagées dans ce numéro. Les lecteurs pourront également consulter le rapport annuel 2023 de la Cour de cassation, ainsi que des articles sur les obligations de sécurité de l’employeur en matière de prévention du sexisme et de l’agression physique.
