Le bulletin d’actualité juridique de mars 2024 est désormais accessible en téléchargement au format PDF. Il fait la lumière sur une panoplie de sujets en relation avec la sécurité du travail et les questions environnementales. Un accent particulier est mis sur les accidents de travail et de trajet à travers deux importants arrêts de la Cour de cassation.
Le premier arrêt émane de la Chambre sociale (réf: 22-18.798, daté du 14 février 2024, inédit) et le second de la deuxième Chambre civile (réf: 22-14.592, délivré le 29 février 2024, publié au bulletin). Ces deux décisions contribuent de manière significative à l’éclaircissement des dispositions juridiques entourant les accidents de travail sur les lieux de travail et lors des trajets.
“Le bulletin met un accent particulier sur les arrêts de la Cour de cassation qui offrent des précisions inédites sur les questions d’accidents de travail et de trajets.”
Les textes officiels présentés dans ce numéro sont parus entre le 1er et le 31 mars 2024. Ils sont relatifs à la santé et à la sécurité du travail, ainsi qu’à l’environnement, la santé publique et la sécurité civile. Ces textes sont répartis en quatre grandes catégories : la prévention et les généralités, l’organisation de la santé au travail, les risques chimiques et biologiques, ainsi que les risques mécaniques et physiques.
En outre, le bulletin traite des questions d’addictions au travail, de situations particulières de travail, de risques chimiques, de risques routiers/transports ainsi que de la formation aux premiers secours. Cette édition apporte aussi un aperçu sur des sujets tels que le covoiturage et le travail, l’activité des services de prévention et de santé au travail, l’état des conditions de travail en 2022.
En somme, cette édition du bulletin d’actualité juridique est une véritable mine d’informations pour toute personne concernée par les questions de santé au travail, que ce soit du point de vue juridique ou pratique.
