Aux États-Unis, les créations générées par l’intelligence artificielle (IA) telles que les livres, les films, etc, qui ont été modifiés par un humain ont de grandes chances d’être protégées par le droit d’auteur. En revanche, celles qui n’ont subi aucune modification ou addition humaine, ne le peuvent pas. C’est ce qui ressort d’un rapport publié mercredi par le Bureau du Droit d’Auteur des États-Unis (USCO).
Ce rapport a esquissé plusieurs scénarios dans lesquels le contenu généré par l’IA pourrait être éligible aux protections de la Propriété Intellectuelle. Selon les directives, par exemple, une maison de production de films pourrait détenir les droits d’auteur d’un film dans lequel elle a utilisé un outil d’IA pour “rajeunir” les acteurs ou supprimer des objets d’une scène.
Néanmoins, l’USCO a tenu à préciser dans son rapport que le droit d’auteur doit être déterminé au cas par cas. L’agence n’a pas encore décidé si les systèmes d’IA faisant des choix artistiques “expressifs” indépendants peuvent produire des œuvres protégeables par le droit d’auteur.
Cependant, il faut préciser que des directives simples (par exemple “un croquis d’une fleur au printemps”) ne produisent généralement pas des œuvres qui peuvent être protégées par le droit d’auteur. Mais l’USCO a mis en évidence dans son rapport que le droit d’auteur doit être déterminé au cas par cas.
L’agence prévoit d’aborder cette question dans un rapport de suivi qui devrait sortir dans les mois à venir. Cela montre l’importance que prend le sujet du droit d’auteur pour l’IA aux États-Unis et donnera certainement lieu à de nombreux débats futurs concernant l’interaction entre l’intelligence artificielle et la création artistique.
