Après une explosion survenue dans une boîte de nuit parisienne, l’enquête a rendu son verdict: c’est la trottinette électrique de l’un des employés de l’établissement qui est le point de départ de la déflagration. Alors peut-on emmener n’importe quel objet personnel sur son lieu de travail? Et en cas de problème, qui est responsable? Les experts d’Avec Vous vous répondent.
Apporter sa batterie de vélo électrique au bureau, garer sa trottinette dans l’immeuble de l’entreprise… Des gestes quotidiens dans certaines d’entreprises et qui ne perturbent en rien son fonctionnement. Pourtant, l’explosion d’un de ces appareils, stocké à un étage et qui a provoqué la chute de débris sur la piste de danse d’une boîte de nuit parisienne il y a tout juste une semaine, a relancé le débat: que peut-on apporter comme objet électrique en entreprise?
La règle est simple: sur le papier, les salariés ont le droit de laisser des effets personnels sur leur lieu de travail.
La règle devient en revanche plus subtile – et complexe- lorsqu’on parle de stockage. À ce moment-là, la typologie de l’objet entre en jeu et doit amener employés comme employeurs à s’interroger sur le bienfait ou non d’apporter tel ou tel appareil. Laisser son mug ou sa tasse de café traîner sur son bureau ne suppose pas de règle particulière. Pour autant, s’il s’agit de la batterie électrique de son vélo, l’employeur peut spécifier certaines consignes: limiter le chargement à certaines prises électriques ou éloigner l’objet à l’abri du soleil ou d’une source de chaleur.
Pour l’avocate, la plupart du temps c’est “une question de bon sens”, mais lorsque l’employeur se retrouve face à des objets potentiellement dangereux, il doit indiquer les règles à suivre dans une directive ou une note de service par exemple.Pour se protéger, certaines précautions sont donc à prendre, mais pour le moment, la juriste n’a pas encore vu d’interdictions inscrites au sein des chartes des entreprises. Sur les sites sensibles ou qui accueillent du public, l’employeur peut tout bonnement choisir d’interdire le stockage de ces objets, bien que ce soit “un peu radical”, pour Elise Bénéat.
Les objets de valeur sont par principe sous la responsabilité du salarié. L’avocate cite le cas d’un vol commis, alors qu’un bijou avait été laissé sur un bureau à la vue de tous. Dans ce cas-là, le doute n’est pas permis: l’employé ne pourra s’en prendre qu’à lui-même. Toutefois, si un lieu de stockage ou des casiers sont proposés par l’entreprise pour consigner les objets des salariés, alors il devient le garant de ces effets personnels. C’est pourquoi, sur ces lieux, beaucoup d’entreprises rédigent une clause de non-responsabilité qui les dédouane en cas de vol ou de dégradation des biens.
Au Pachamama, la discothèque du 12e arrondissement de Paris où l’explosion d’une trottinette électrique a provoqué l’effondrement d’un mur et un incendie, l’enquête devra déterminer la responsabilité du propriétaire de l’engin. Les débris de l’explosion ont entraîné des blessures graves pour au moins 3 personnes présentes sur place. Signe qu’il ne faut donc pas négliger les consignes de sécurité pour nos objets du quotidien. Posez vos questions par mail avecvous@bfmbusiness.fr sur la vie au travail. Tous les jours, Sandra Gandoin et Sofiane Aklouf et leurs experts vous répondent de 12h à 13h sur BFM Business.
